La Banque BCP vous accompagne au quotidien et dans vos projets de vie : gestion de votre compte en ligne, simulation de crédit, assurance, épargne.
Caractéristiques
L’homme clé désigne un dirigeant, un associé ou un salarié dont la disparition ou l’absence prolongée peut mettre en danger la continuité de l’entreprise. C’est l’entreprise qui désigne l’homme clé dans le contrat d’assurance. Elle est à la fois adhérente et bénéficiaire du contrat.
L’Assurance Homme Clé vous protège suite à la disparition, l’incapacité ou l’invalidité d’un homme clé. Votre entreprise reçoit alors un capital déterminé en fonction de ses résultats. Elle a pour objet de garantir à l’entreprise adhérente le versement d’un capital en cas de décès ou de PTIA de l’assuré Homme Clé de l’entreprise.
Protégez votre Homme Clé avec un contrat sur-mesure
Plusieurs formules vous sont proposées :
- La formule « accident seul » vous garantit le versement d’un capital en cas de décès ou de PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) accidentels de l’assuré, sans formalité médicale(2).
- La formule « accident – maladie » garantit le versement d’un capital en cas de décès ou de PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) par suite d’accidents ou de maladie. Et en option le versement d’indemnités journalières(3) en cas d’ITT (Incapacité Totale de Travail). Leur montant est choisi lors de l’adhésion(4).
Le capital garanti correspond aux pertes financières que subirait votre entreprise en cas de décès ou de perte totale et irréversible de votre homme clé : il est calculé en fonction de la moyenne des deux dernières marges brutes ou des deux derniers chiffres d’affaires connus et de la contribution de l’homme clé à leur constitution.
Fiscalité avantageuse
Chaque année, les cotisations versées par l’entreprise au titre du contrat Assurance Homme Clé sont déductibles au titre des charges d’exploitation (sous réserve des évolutions fiscales). Le capital garanti et les indemnités journalières, versées en cas de réalisation des risques couverts doivent être compris dans le bénéfice imposable, ils sont soumis à l’impôt sur les sociétés, ou à l’impôt sur le revenu au titre des BIC.
Responsabilité du dirigeant
En tant que dirigeant, votre responsabilité peut être engagée en fonction des décisions que vous prenez au quotidien.
Que ce soit un litige avec un salarié ou d’une mise en cause de l’administration, vos fautes peuvent avoir de lourdes conséquences pour votre entreprise et votre patrimoine personnel. Avec le contrat Responsabilité du Dirigeant, protégez-vous et votre entreprise de manière complète.
(1)Assurance Homme clé est un contrat de BPCE Prévoyance, entreprise régie par le code des assurances – 352 259 717 RCS Paris ayant son siège social au 30, avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris.
(2)Si l’entreprise adhérente opte pour la couverture “accident”, seule la garantie Décès/PTIA est choisie.
(3)Telle que définie dans la notice d’information.
(4)En respectant les montants minima et maxima définis dans la notice d’information.
BPCE Vie, Société anonyme au capital social de 161 469 776 euros – Entreprise régie par le code des assurances- 352 259 717 RCS Paris – Siège social : 30, avenue Pierre Mendès France – 75013 Paris
