Pass RCMS Associations

Le Pass Responsabilité Civile des dirigeants d'association

Les points clés
  • Sérénité
  • Des garanties complètes
  • Accompagnement

Un pack de garanties complet

En tant que dirigeant d’association, votre risque pénal est bien réel. Vous exposez, sans en avoir toujours pleinement conscience, votre patrimoine personnel.

L’assurance responsabilité civile familiale ne couvre pas votre responsabilité personnelle de dirigeant. Par ailleurs, la loi ne prévoit aucune exonération et aucune limite à cette responsabilité. Il est indispensable d’être bien assuré puisque votre statut de bénévole ne constitue pas un écran à votre responsabilité civile.

Pour couvrir ces risques, la responsabilité Civile des Dirigeants d’Association vous permet de bénéficier¹ :

  • d’une garantie de frais de défense dès que votre responsabilité est mise en cause,
  • d’une assurance des conséquences financières de votre responsabilité.

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Contrat souscrit auprès de AXA France Iard.