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Pass RCMS Associations
Le Pass Responsabilité Civile des dirigeants d'association
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Une assurance qui protège le patrimoine personnel des dirigeants d’association en cas de litiges intervenant dans le cadre de l’activité de l’association.
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En plus d’assurer votre responsabilité civile, vous bénéficierez d’une prévention juridique, avec une assistance pénale d’urgence.
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Un accompagnement des associations en difficultés, avec la prise en charge de certains frais d’experts ainsi que le mandat d’un expert pour vous accompagner.

Un pack de garanties complet
En tant que dirigeant d’association, votre risque pénal est bien réel. Vous exposez, sans en avoir toujours pleinement conscience, votre patrimoine personnel.
L’assurance responsabilité civile familiale ne couvre pas votre responsabilité personnelle de dirigeant. Par ailleurs, la loi ne prévoit aucune exonération et aucune limite à cette responsabilité. Il est indispensable d’être bien assuré puisque votre statut de bénévole ne constitue pas un écran à votre responsabilité civile.
Pour couvrir ces risques, la responsabilité Civile des Dirigeants d’Association vous permet de bénéficier¹ :
- d’une garantie de frais de défense dès que votre responsabilité est mise en cause,
- d’une assurance des conséquences financières de votre responsabilité.
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¹ Voir conditions en agence.
Contrat souscrit auprès de AXA France Iard.
